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Marques déposées par DOMAINES ROCHETODO
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Le Petit Louis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Louis
DOMAINES ROCHE, SCEA

Numéro de dépôt :
4276201
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/05/2026
Le Petit Louis de DOMAINES ROCHE

Présentation de la marque Le Petit Louis

Déposée le 31 mai 2016 par DOMAINES ROCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Petit Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est DOMAINES ROCHETODO domicilié(e) PIS BAS - 46700 - VIRE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COIRAULT Fabien domicilié(e) 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France.

La marque Le Petit Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Louis arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

DOMAINES ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT PAUL , Le Petit Jean , LE PETIT CAHDORS , La Petite Marie , Le Petit Nicolas , LACROZE DE PYS


DOMAINES ROCHE, SCEA - PIS BAS - 46700 - VIRE SUR LOT - France


M. COIRAULT Fabien - 12 AVENUE du Frêne - 79200 - CHATILLON-SUR-THOUET - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 14 septembre 2016 - Retrait partiel n°680704 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Vins à indication géographique protégée “ Côtes du Lot Rosé ”.